Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse www.lerougequitache.fr, est édité par :
SARL LE ROUGE QUI TACHE
Forme juridique : SARL
Siège social : 6 rue des Pontonniers, 27200 Vernon
Numéro SIRET : 933 233 207 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR79933233207
Adresse e-mail : lerougequitachevernon@gmail.com
Téléphone : 0642134291
Directeur Général : Kévin Defarges
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Ltd.
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
Site web : https://www.squarespace.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.lerougequitache.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SARL LE ROUGE QUI TACHE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
SARL LE ROUGE QUI TACHE ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
5. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, réservation, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les utilisateurs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
droit d’accès
droit de rectification
droit de suppression
droit d’opposition
Vous pouvez exercer ces droits en contactant : lerougequitachevernon@gmail.com
Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
7. Vente d’alcool et réglementation
Le site présente des boissons alcoolisées.
Conformément à la législation en vigueur :
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
Le site ne propose pas de vente d’alcool en ligne.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SARL LE ROUGE QUI TACHE.